Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOM POUCE
IMPERIAL GROUP LIMITED (SOCIETE BRITANNIQUE) EAST STREET, BEDMINSTER, BRISTOL (GRANDE-BRETAGNE).

Numéro de dépôt :
1147158
Date de dépôt :
22/08/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
TOM POUCE de IMPERIAL GROUP LIMITED (SOCIETE BRITANNIQUE) EAST STREET

Présentation de la marque TOM POUCE

Déposée le 22 août 1980 par IMPERIAL GROUP LIMITED (SOCIETE BRITANNIQUE) EAST STREET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOM POUCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est IMPERIAL GROUP LIMITED (SOCIETE BRITANNIQUE) EAST STREET, BEDMINSTER, BRISTOL (GRANDE-BRETAGNE). - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE. - France.

La marque TOM POUCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1147158.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque TOM POUCE est expirée depuis le 22 août 1990.

IMPERIAL GROUP LIMITED (SOCIETE BRITANNIQUE) EAST STREET a également déposé les autres marques suivantes : PLAYERS NAVY OUT


IMPERIAL GROUP LIMITED (SOCIETE BRITANNIQUE) EAST STREET, BEDMINSTER, BRISTOL (GRANDE-BRETAGNE). - Royaume-Uni


CABINET PORTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-04

Inscription - Transmission de propriété n°26899 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination, Changement d'adresse n°11079 - Publication au BOPI

TABAC MANUFACTURE OU NON, SUBSTANCES A FUMER VENDUES SEPAREMENT OU MELANGEES A DU TABAC, A L'EXCLUSION DE TOUT BUT MEDICINAL, ARTICLES POUR FUMEURS, ALLUMETTES.